Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cemaclim
TECNEA, SAS

Numéro de dépôt :
4000722
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2023
Cemaclim de TECNEA

Présentation de la marque Cemaclim

Déposée le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cemaclim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECNEA domicilié(e) ZI LES PRES, 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECNEA, M. MOIZAN VINCENT domicilié(e) ZI LES PRES, 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France.

La marque Cemaclim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cemaclim est expirée depuis le 23 avril 2023.

TECNEA a également déposé les autres marques suivantes : CEMAFROID FORMATION , CERTIBRUIT , DATAREF , CEMAFROID L'EXPERTISE DE LA CHAINE DU FROID , TECNEA , LIVRAISONS DE NUIT RESPECTUEUSES DES RIVERAINS , TECNEA INSPECTION , Certicold , DATAFRIG , hygiene restauration


TECNEA, SAS - ZI LES PRES, 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France


TECNEA, M. MOIZAN VINCENT - ZI LES PRES, 5 AVENUE DES PRES, CS 20029 - 94266 - FRESNES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.